Conseil Municipal du 25 juin 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W34 Page 178Séance du 25 juin 1999 - Registre 185W34 Page 178 - Délibération
185W34 Page 182Elaboration d'un plan d'occupation des sols sur les secteurs du SEMPIN et des bords de Marne-Approbation du P.O.S. - Registre 185W34 Page 182 - Délibération
185W34 Page 185Révision du plan d'occupation des sols de la commune de Chelles-Approbation du P.O.S. révisé - Registre 185W34 Page 185 - Délibération
185W35 Page 001Approbation du compte administratif 1998 - Registre 185W35 Page 001 - Délibération
185W35 Page 003Approbation du compte de gestion 1998 - Registre 185W35 Page 003 - Délibération
185W35 Page 004Finances-affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 1998 - Registre 185W35 Page 004 - Délibération
185W35 Page 006Décision modificative de crédits N°3 - Registre 185W35 Page 006 - Délibération
185W35 Page 009Finances - Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité et du fonds de solidarité de la région ile de France - Registre 185W35 Page 009 - Délibération
185W35 Page 012Caduce - Approbation du programme 1999 - Registre 185W35 Page 012 - Délibération
185W35 Page 014Plan pluriannuel de plantations d'arbres d'ornement et d'arbustes au parc du souvenir Emile Fouchard et au complexe sportif Maurice Grouselle - Registre 185W35 Page 014 - Délibération
185W35 Page 015Convention de gestion des équipements et des ouvrages du carrefour des déportes - Approbation - Registre 185W35 Page 015 - Délibération
185W35 Page 017"Réseau d""antenne collective - Desserte des foyers du domaine du Mont-Chalats - Autorisation de présenter un dossier au conseil supérieur de l'audiovisuel pour une modification des services proposés - Registre 185W35 Page 017" - Délibération
185W35 Page 018Fourniture de matériel électrique - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W35 Page 018 - Délibération
185W35 Page 019"Approbation de conventions liées à l""opération de Réhabilitation du college Camille Corot - Registre 185W35 Page 019" - Délibération
185W35 Page 021Demande de subvention à la préfecture de seine et marne dans la cadre des opérations V.V.V. (Ville, Vie, Vacances) - Registre 185W35 Page 021 - Délibération
185W35 Page 024Atelier voix - Stage d'initiation au chant - Registre 185W35 Page 024 - Délibération
185W35 Page 025Personnel communal - Avantages sociaux - Registre 185W35 Page 025 - Délibération
185W35 Page 027Personnel communal - Création de deux emplois d'économes gestionnnaires poue les centres de vacances municipaux - Registre 185W35 Page 027 - Délibération
185W35 Page 029Enquete publique relative à la demande présentée par la SA CHELLES CHALEUR à l'effet d'étre autorisée à poursuivre l'exploitation d'une installation de chauffage urbain à base géothermique - Registre 185W35 Page 029 - Délibération
185W35 Page 030Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W35 Page 030 - Délibération